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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les TOURTIERES A L'ANCIENNE
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HAIZE HEGOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAIZE HEGOA
SARL Les TOURTIERES A L'ANCIENNE

Numéro de dépôt :
99786296
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque HAIZE HEGOA

Déposée le 6 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les TOURTIERES A L'ANCIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAIZE HEGOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les TOURTIERES A L'ANCIENNE domicilié(e) ZI Jalday II, 64500 ST JEAN DE W2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 727 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONGUA Ludovic SARL Les Tourtières à l'ancienne - France.

La marque HAIZE HEGOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786296.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAIZE HEGOA est expirée depuis le 6 avril 2009.

Les TOURTIERES A L'ANCIENNE a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU BASQUE ONA FABRICATION ARTISANALE


SARL Les TOURTIERES A L'ANCIENNE - ZI Jalday II, 64500 ST JEAN DE W2 - France - SIREN 407727403


JONGUA Ludovic SARL Les Tourtières à l'ancienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

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